You are here

Démarchage

Descriptif

Ce programme soutient le déplacement, pour un maximum de sept jours, des professionnels de la musique pour le développement de nouveaux marchés sur la scène nationale et internationale. Priorité est accordée aux albums ou aux projets de titres numériques financés par Le Fonds de la musique du Canada au cours des 24 mois précédant la demande.

Qui peut demander?

  • Distributeur
  • Éditeur
  • Événement ou organisme au Québec
  • Événement ou organisme de la francophonie canadienne
  • Gérant
  • Maison de disques
  • Producteur d’enregistrements sonores
  • Producteur reconnu

Le demandeur doit rencontrer les critères d’admissibilité suivants :

  • Maison de disques ou producteur d’enregistrements sonores : sauf exception, le demandeur doit avoir mis sur le marché deux albums commercialisés au Canada dans les deux ans précédant la demande.
  • Gérant : sauf exception, le demandeur doit être l’agent autorisé à négocier des ententes internationales de licence, sous-édition ou distribution de deux albums commercialisés au Canada de son ou de ses artistes.
  • Éditeur : sauf exception, le demandeur doit avoir édité au moins vingt-cinq titres canadiens commercialisés au Canada, dont huit au cours des douze mois précédant la demande.
  • Événement ou organisme au Québec et de la francophonie canadienne soutenu dans le volet Initiatives collectives.
  • Association professionnelle à but non lucratif œuvrant dans le domaine musical.
  • Distributeur : être reconnu par Musicaction.

Aide maximale

  • 10 000 $ annuellement (1er avril au 31 mars)
  • L’aide ne peut représenter plus de 50 % des coûts acceptés ou des coûts admissibles réels, si ceux-ci s’avèrent moindres.
  • L’aide est versée en totalité suite à l’analyse du parachèvement.
  • À l’exception des entreprises bénéficiant d’un statut de Producteur reconnu, une entreprise ou un individu a accès à un maximum de 75 000 $ annuellement pour tous les projets présentés sous les programmes Production d’un album, Production et promotion de titres, Commercialisation nationale – Volets 1 et et Démarchage.

Évaluation des projets et attribution de l’aide

Lorsque le demandeur rencontre tous les critères et les conditions d’admissibilité du programme, le projet est approuvé par l’administration.

Conditions d’admissibilité

  • La demande doit être déposée 10 jours ouvrables avant le départ. Les jours fériés et les journées de fin de semaine ne sont pas comptabilisés dans le calcul des dix journées ouvrables. La journée de réception de la demande est incluse dans le calcul mais non celle du départ.
  • Le demandeur ainsi que son représentant visé par la demande doivent être canadiens.
  • Les albums au soutien de la demande doivent respecter les normes de contenu canadien et francophone. Ils doivent également faire l’objet d’une distribution physique ou numérique reconnue par Musicaction ou être en licence avec une maison de disques ayant un contrat avec un distributeur physique ou numérique reconnu.
  • Les entreprises bénéficiant d’un financement dans le cadre du Volet des entrepreneurs de la musique (VEM) – Aides aux entreprises canadiennes d’enregistrement sonore ne sont pas admissibles.
  • Les entreprises bénéficiant d’un financement dans le cadre du Volet des entrepreneurs de la musique (VEM) – Aides aux entreprises canadiennes d’édition musicale ne sont pas admissibles pour des projets d’édition musicale.
  • Le demandeur doit avoir au moins trois rencontres professionnelles confirmées au dépôt de la demande.
  • Sauf exception, le démarchage au Canada doit avoir lieu dans une province ou un territoire autre que le lieu de résidence du demandeur.
  • Règle générale, n’est admissible qu’un seul représentant d’une compagnie par déplacement. Le représentant doit être actionnaire, administrateur ou employé permanent du demandeur.
  • Le demandeur ne doit pas être en défaut de paiement.
  • Si le demandeur est une entreprise, il doit fournir tous les documents requis pour constituer ou mettre à jour un dossier maître, notamment des états financiers rencontrant les normes en vigueur concernant les états financiers.
  • Une même demande ne peut être déposée à FACTOR et à Musicaction.

Délais de réalisation

Le dépôt du parachèvement est exigible deux mois suivant le déplacement.

Dépenses admissibles et non admissibles

Dépenses admissibles

  • Les dépenses sont admissibles à compter de la date de dépôt de la demande, sauf pour les billets d'avion.
  • Les dépenses soumises lors de la demande sont assujetties à leur acceptation par Musicaction.
  • Les dépenses admissibles sont déterminées selon les prix qui ont cours sur le marché.
  • Les frais de séjour et de déplacement sont des dépenses admissibles selon les paramètres ci-après définis :

Frais de séjour et déplacement admissibles

Le demandeur doit utiliser en priorité les fournisseurs, services et produits canadiens lorsque possible. Lorsque les pièces à l’appui des dépenses réclamées n’indiquent pas le montant en devise canadienne, le taux de change utilisé est le taux moyen de la Banque du Canada en vigueur durant le déplacement.

Hébergement : la norme en matière de logement est la chambre individuelle dans des établissements commerciaux. Le remboursement, sur présentation des pièces, est fondé sur les montants maximum admissibles suivants : 150 $ / nuit au Canada et 300 $ / nuit à l’étranger.

Un demandeur qui, lors de son séjour, réside dans un logement particulier non-commercial peut toucher une aide pour un montant maximum admissible de 50 $ par nuit.

Transport : le moyen de transport doit être déterminé en tenant compte du coût, de la durée, de la commodité, de la sécurité et de l’accessibilité. Les frais de transport local, ici et à l’étranger, ne sont pas admissibles, à l’exception des frais raisonnables engagés pour se rendre au terminus, à la gare où à l’aéroport. À cette fin, le transport en commun, les navettes ou les taxis doivent être privilégiés. Les frais de stationnement ne sont admissibles que s’ils sont moins élevés que les coûts liés à l’utilisation des autres moyens de transport, en tenant compte également du taux pour le kilométrage qui pourrait être réclamé le cas échéant.

Les frais et montants admissibles, remboursables sur présentation des pièces (déclaration pour usage d’un véhicule particulier), sont, selon le moyen utilisé, les suivants :

  • Avion : montant maximum admissible basé sur le tarif d’un billet en classe économique. Règle générale, cette dépense est admissible jusqu’à un mois précédant le dépôt de la demande.
  • Train et autobus : montant maximum admissible basé sur le tarif d’un billet d’une classe supérieure à la classe économique, si disponible.
  • Location voiture : sauf pour le transport des artistes et musiciens en tournée de spectacles, le montant maximum admissible est basé sur le tarif de location d’une voiture de série intermédiaire. Les frais d’essence sont également remboursables.
  • Véhicule particulier : le maximum admissible pour l’usage d’un véhicule particulier est fixé à 0,50 $ le kilomètre. L’itinéraire emprunté doit être le plus direct, sûr et praticable. Un remboursement ne doit être demandé qu’à l’égard des distances qu’il est nécessaire de parcourir pour la réalisation des activités prévues à la demande.

Per diem : les indemnités versées pour couvrir les frais de repas, de transport local et les faux frais (communications, eau, pourboires…) durant un déplacement ou un séjour sont des coûts admissibles. Au titre du remboursement, les montants maximum admissibles sont les suivants : 100 $ / jour au national et 200 $ / jour à l’international.

Règle générale, les coûts sont admissibles sur déclaration du demandeur pour la période couvrant le séjour et le déplacement, sujet, au titre du remboursement, à la durée maximale prévue au programme.

Dépenses non admissibles

  • Achat d’équipement, dépenses en capital
  • Toutes dépenses réglées en argent comptant
  • Échange de services
  • Frais de vérification, frais légaux, frais d’infraction
  • Taxes récupérables, impôts ou tous frais analogues

Dépôt de la demande

Le demandeur doit compléter le formulaire en format Excel, et le soumettre électroniquement, dûment nommé (Demandeur – Ville (AA-MM) – DE) à l’adresse suivante : inscription@musicaction.ca. Les documents requis suivants à l’appui de la demande peuvent être transmis dans le même courriel que la demande ou par la poste :

  • L’onglet Déclarations du formulaire dûment signé;
  • La confirmation des trois rencontres, seulement lorsqu’exigée par l’administration;
  • Les contrats des deux albums (ou projet de titres) commercialisés au Canada dans les deux ans précédant la demande;
  • La liste des vingt-cinq titres commercialisés au Canada et huit titres commercialisés dans l'année précédant la demande (titre de la chanson, nom des auteurs, compositeurs et interprètes, étiquette de l’enregistrement, date de mise en marché, pourcentage de contenu canadien);
  • Les contrats de gérance relatifs aux artistes représentés;
  • Une copie des billets d’avion lorsque disponibles au moment de la demande.

Toute demande incomplète n'est pas recevable et sera retournée au demandeur 

Lorsque le projet est accepté

  • Le budget révisé fait partie intégrante du contrat de financement et toute modification importante doit être préalablement autorisée par Musicaction.
  • Le financement gouvernemental total du projet, incluant Musicaction, ne peut excéder 100 % des coûts du projet.
  • L’aide est versée en totalité suite à l’analyse du parachèvement.

Dépôt du parachèvement

  • Le demandeur doit, au plus tard deux mois suivant le déplacement, soumettre par courriel à l’adresse para@musicaction.ca, son parachèvement en complétant le formulaire en format Excel transmis lors de l’acceptation du projet. Ce formulaire comporte un bilan des revenus et dépenses associés à la réalisation du projet, un tableau récapitulatif de chacune des dépenses encourues et un rapport d’activités.
  • Le demandeur doit, au même moment, faire parvenir par la poste les documents suivants :
    • L’onglet Déclarations parachèvement du formulaire dûment signé;
    • Une copie des billets d’avion, s’ils n’ont pas été déposés à la demande ;
    • Une copie de la lettre d’acceptation de toute autre source de revenu.
  • Suite à l’analyse du parachèvement, le demandeur doit soumettre par la poste une copie de toutes les factures et preuves de paiement sélectionnées et exigées par l’administration.
  • Règle générale, ce premier échantillonnage de pièces correspond à 50 % du moindre de ces deux montants :
    • Le total des dépenses soumises, présentées au bilan;
    • Le total des dépenses requises pour justifier le montant total de l’engagement, selon le pourcentage des dépenses couvertes par le programme.
  • Pour chaque pièce non recevable, le montant correspondant est non admissible et coupé du bilan. D’autres pièces peuvent alors être requises pour atteindre le niveau de vérification exigé et, selon le cas, il pourra atteindre 100 % des dépenses soumises au bilan.
  • Les originaux des factures et preuves de paiement doivent être conservés par le demandeur pendant une période de cinq ans suivant la fin du projet et sont exigibles en tout temps.
  • Les preuves de paiement acceptées sont :
    • Chèques compensés ou imagerie de chèques
    • Copies des chèques et relevé bancaire où apparaît la transaction
    • Paiement Internet et carte de débit : relevé bancaire
    • Paiement par carte de crédit : relevé mensuel de la carte

PROGRAMME 18-19 - Révision du 18-02-27

Projets récents acceptés (2017-2018)

Demandeur Artiste / Projet
4 de Trèfle Productions France (Paris 17-12)
4 de Trèfle Productions France (Paris MaMA 17-10)
4 de Trèfle Productions France - Belgique (Francofolies de Spa 17-07)
Agence Wade France (BIS de Nantes- Paris 18-01)
Agence Wade France (St-Antoine Labbaye - Belvezet - Albi Festival Pause Guitare 17-06)
Agence Wade Pologne (Katowice Womex 17-10)
Ambiances Ambiguës Belgique (Bruxelles Festival FrancoFaune 17-10)
Ambiances Ambiguës Belgique (Bruxelles ProPulse 18-01)
Ambiances Ambiguës France (Paris - BIS de Nantes 18-01)
Ambiances Ambiguës France (Paris Aurores Montréal 17-12)
Ambiances Ambiguës France (Paris MaMA 17-10)
APCM France (Paris - L'Estival de St-Germain en Laye 17-09)
APCM Yellowknife (Contact Ouest 17-09)
APEM France (Paris MaMA 17-10)
APEM Toronto (CMW 17-04)
APEM Toronto (Musitech Summit 17-10)
Artifice France (Cannes MIDEM 17-06)
Bois Marie-Noëlle France (Paris - L'Estival de St-Germain-en-Laye 17-09)
Bois Marie-Noëlle France (Paris Aurores Montréal 17-12)
Centre culturel Aberdeen France - Belgique (BIS de Nantes - Paris - Bruxelles 18-01)
Chouinard Carole France (BIS de Nantes 18-01)
Chouinard Carole Granby (FICG 17-08)
Chouinard Carole Montréal (FrancoFolies 17-06)
Chouinard Carole Ottawa (Contact ontarois 18-01)
Conseil culturel et artistique francophone de la Colombie-Britannique Montréal (Coup de cœur / Rame à la rencontre 17-11)
Conseil québécois de la musique Allemagne (Brème Jazzahead - Berlin 17-04)
Coop services artistiques Faux-Monnayeurs Belgique (Francofolies de Spa 17-07)
Coop services artistiques Faux-Monnayeurs Ontario (London C.O.C.A. 17-06)
Coop services artistiques Faux-Monnayeurs Pologne (Katowice Womex 17-10)
Coop services artistiques Faux-Monnayeurs Toronto (Folk North Conference 17-12)
Coop services artistiques Faux-Monnayeurs Victoria (Jazz Canada Meeting 17-10)
Coop services artistiques Faux-Monnayeurs Yellowknife (Contact Ouest 17-09)
Coup de cœur francophone Déplacements 17-18
Créations musicales François Richard Allemagne (Brème Jazzahead 17-04)
Disques Artic France (Paris - BIS de Nantes 18-01)
Disques Artiste Russie - France (Moscou - Paris 17-11)
Disques Effendi États-Unis (New York APAP - Jazz Connect 18-01)
Disques Effendi France (Paris - BIS de Nantes 18-01)
Éditions Ad Litteram France (Paris MaMA 17-10)
FamGroup États-Unis (New York Jazz Congress 18-01)
FÉCANE France (BIS de Nantes 18-01)
FÉCANE France (Lorient 17-08)
Fédération culturelle acadienne de la Nouvelle-Écosse États-Unis (Lafayette FIL 17-04)
Fédération culturelle acadienne de la Nouvelle-Écosse (FéCANE) Moncton (Francofête 17-11)
Festi Jazz International de Rimouski Brésil (Sao Paulo SIM 17-12)
Festival de la chanson de Tadoussac Déplacements 17-18
Festival de musique émergente Déplacements 17-18
Festival international de la chanson de Granby Déplacements 17-18
FolQuébec États-Unis (Stamford CT Conférence NERFA 17-11)
FrancoFolies de Montréal Déplacements 17-18
Go Musique France (Paris - BIS de Nantes 18-01)
Grenier Musique États-Unis (Kansas City Folk Alliance 18-02)
Grenier Musique France (Albi Festival Pause Guitare 17-07)
Grenier Musique France (BIS de Nantes 18-01)
Grenier Musique France (Festival interceltique de Lorient 17-08)
Grenier Musique Montréal (Coup de cœur francophone 17-11)
Grenier Musique Rimouski (ROSEQ 17-10)
Grenier Musique Yellowknife (Contact Ouest 17-09)
Groupe Artifice France (Printemps de Bourges 17-04)
Groupe éditorial Musinfo France (Paris MaMA 17-10)
High Life Music Allemagne (Festival Reeperbahn 17-09)
High Life Music France (Paris Nuit Boréale 17-06)
Iconoclaste Musique Belgique (Liège Wallifornia 17-07)
Impresaria France (L'Estival de St-Germain en Laye 17-09)
Intermède Communications États-Unis (Los Angeles Annual Production Music Conference 17-10)
JKB Communications Montréal (FrancoFolies 17-06)
JKB Communications Pologne (Katowice Womex 17-10)
Kay Productions Musique France (BIS de Nantes 18-01)
Kay Productions Musique France (Montpellier - Paris Aurores Montréal 17-11 et 17-12)
L-A be Belgique (Bruxelles Festival FrancoFaune 17-10)
L-A be France (Paris Aurores Montréal 17-12)
L-A be France (Transes Cévenoles 17-07)
La Maison des Cultures Nomades France (BIS de Nantes 18-01)
Lafab Musique Moncton (Francofête 17-11)
Lisbon Lux Records France (Paris MaMA 17-10)
Lisbon Lux Records Toronto (CMW 17-04)
M pour Montréal Allemagne (Festival Reeperbahn 17-09)
M pour Montréal États-Unis (New York Indie Week 17-06)
M pour Montréal Pays-Bas (Groningue Eurosonic Noorderslag 18-01)
M pour Montréal Royaume-Uni (Londres - Brighton TGE 17-05)
M pour Montréal Toronto (CMW 17-04)
Manitoba Music Edmonton (BreakOut West 17-09)
Manitoba Music Granby (FICG 17-08)
Manitoba Music Montréal (Coup de Cœur / Rame à la rencontre 17-11)
Manitoba Music Ottawa (Gala Trille Or 17-05)
MEG Montréal France (Marmande Garorock 17-06)
MEG Montréal France (Paris MaMA 17-10)
MEG Montréal Japon (Tokyo Shibaya Showcase Fest 17-09)
Michaël Christophe Ottawa (Contact ontarois 18-01)
Myner Janie Renée Allemagne (Brème Jazzahead 17-04)
Myner Janie Renée Belgique (Bruxelles ProPulse 18-01)
Myner Janie Renée France (BIS de Nantes 18-01)
Myner Janie Renée Pologne (Katowice Womex 17-10)
Prime Time Productions États-Unis (Miami 17-05)
Prime Time Productions États-Unis (Nashville 17-06)
Prime Time Productions Toronto (17-05)
Productions 123 Go France (Paris - L'Estival de St-Germain-en-Laye 17-09)
Productions 123 Go Pologne (Katowice Womex 17-10)
Productions Bonne Maison France (BIS de Nantes 18-01)
Productions de l'Onde France (BIS de Nantes 18-01)
Productions Le Vent du Nord Pologne (Katowice Womex 17-10)
Productions Marc Labelle Allemagne - Belgique (Brème Jazzahead 17-04)
Productions Marc Labelle Pologne (Katowice Womex 17-10)
Productions Martin Leclerc France (Paris 18-01)
Productions Pasa Musik Belgique (Francofolies de Spa 17-07)
Productions Pasa Musik Cap-Vert (Atlantic Music Expo 17-04)
Productions Pasa Musik France (Paris Nuit Boréale 17-06)
Productions Virago Belgique - France (Bruxelles Festival FrancoFaune - Paris MaMA 17-10)
Productions Virago France - Belgique (Paris - BIS de Nantes - Bruxelles Festival ProPulse 18-01)
Productions Virago Moncton (Francofête 17-11)
Productions Yari Allemagne - France (Brème Jazzahead 17-04)
Productions Yves Léveillé Allemagne (Brème Jazzahead 17-04)
RADARTS Belgique (Bruxelles ProPulse 18-01)
RADARTS Granby (FICG 17-08)
RADARTS Ottawa (Contact Ontarois 18-01)
RADARTS Québec (RIDEAU 18-02)
RADARTS Rimouski (ROSEQ 17-10)
RADARTS Yellowknife (Contact Ouest 17-09)
RAFA Moncton - Montréal ( Francofête - Coup de cœur francophone 17-11)
RAFA Yellowknife (Contact Ouest 17-09)
Réseau des grands espaces Ottawa (Contact ontarois 18-01)
Réseau des grands espaces Rimouski (ROSEQ 17-10)
Réseau Ontario Belgique (Festival FrancoFaune 17-10)
Réseau Ontario Déplacements 17-18
RIDEAU Déplacements 17-18
ROSEQ Déplacements 17-18
Ruel Guillaume France (L'Estival de St-Germain en Laye - Laval Chainon manquant 17-09)
Ruel Guillaume Moncton (Francofête 17-11)
Savoie Rodrigue Montréal - France (FrancoFolies - Paris Nuit Boréale 17-06)
Société nationale de l'Acadie France (Albi Festival Pause Guitare 17-07)
Société nationale de l'Acadie France (L'Estival de St-Germain en Laye 17-09)
Société nationale de l'Acadie France (Laval Chainon manquant 17-09)
SODRAC Portugal (Lisbonne BIEM-CISAC 17-06)
SPACQ France (Paris - BIS de Nantes 18-01)
SPACQ Toronto (CMW 17-04)
Uniforce Productions France (BIS de Nantes 18-01)
Uniforce Productions France (Paris 17-08)
Uniforce Productions France (Paris MaMA 17-10)
Village en chanson de Petite-Vallée Déplacements 17-18